Ce site web utilise des cookies.

Les cookies nous permettent de personnaliser le contenu et les annonces, d'offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d'analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d'analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services.

Afficher les détails
Maison de Stores
FR | EN
ÉchantillonsMesuresInstallationLivraisonContact
Taux de TVA applicables sur les
ventes sur Maison de Stores?
Les indications suivantes concernent les taux de TVA applicables dans les pays résidents de l’Union Européenne.
Si vous n’habitez pas dans l’Union Européenne, vous n’êtes pas soumis aux mêmes réglementations. Pour l’instant nous ne fournissons pas nos produits hors Union Européenne. Les clients privés et les entreprises qui ne bénéficient pas de franchises de TVA, s’acquittent de cette taxe comme pour tout achat fait localement. Le siège de Maison de Stores étant en Pologne, le taux de TVA applicable est de 23.0%. .
Les articles sur notre site affichent des prix avec ou sans TVA, tout dépend de votre statut en tant que client. Par défaut, les prix affichés sont TTC.

Pour pouvoir commander nos stores au prix HT (sans TVA), il vous faut:
1. fournir votre numéro de TVA intracommunautaire en cours de validité
2. envoyer par fax ou e-mail la photocopie du document attestant l’enregistrement de votre société au titre de la TVA. Veuillez noter que, selon les règles en vigueur, chaque transaction à 0% de TVA est déclarée au bureau fiscal.

Le statut qui permet de commander nos articles sans TVA n'est valable que si votre "adresse principale" est celle de votre entreprise. Si vous enregistrez votre adresse privé comme l'adresse principale, vous aurez les prix TTC.

Avant l'enregistrement en tant que client ou hors connexion à votre compte, vous avez une possibilité de voir les prix TTC ou HT en cliquant sur le lien ci-dessous.

Les prix affichés sur les pages suivantes sont TTC (avec TVA)

PAIEMENT
INFOS IMPORTANTES
OPINIONS
Michel B., France
Commande reçu aujourd'hui même. Stores installés en quelques minutes grâce aux fixation sans perçage, très pratique. Belle finition des produits q ... Lisez plus
TRANSPORT
Avis de clients...Stores sur mesure
Copyright © 2005-2024 Stores sur Mesures En Ligne